Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARRIVAGES POIRET LES 1ERS DE QUALITE POIRET LES INCONTOURNABLES POIRET LES EXCEPTIONNELS POIRET
Joël Poiret
Claire Seene

Numéro de dépôt :
3591799
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES ARRIVAGES POIRET LES 1ERS DE QUALITE POIRET LES INCONTOURNABLES POIRET LES EXCEPTIONNELS POIRET de Joël Poiret

Présentation de la marque LES ARRIVAGES POIRET LES 1ERS DE QUALITE POIRET LES INCONTOURNABLES POIRET LES EXCEPTIONNELS POIRET

Déposée le 30 juillet 2008 par Joël Poiret et Claire Seene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARRIVAGES POIRET LES 1ERS DE QUALITE POIRET LES INCONTOURNABLES POIRET LES EXCEPTIONNELS POIRET »

Les déposants sont Joël Poiret domicilié(e) 19 Rue des Usages,60560 ORRY-LA-VILLE - 60560 - France et Claire Seene domicilié(e) 7 bis Rue du Puits D'Affetet,77230 MOUSSY-LE-VIEUX - 77230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël Poiret domicilié(e) 19 Rue des Usages,60560 ORRY-LA-VILLE - 60560 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Joël Poiret a également déposé les autres marques suivantes : Atouts Cuisines , NEXT STEP PARTENAIRES , Atouts Cuisines


Joël Poiret - 19 Rue des Usages,60560 ORRY-LA-VILLE - 60560 - France

Claire Seene - 7 bis Rue du Puits D'Affetet,77230 MOUSSY-LE-VIEUX - 77230 - France


Joël Poiret - 19 Rue des Usages,60560 ORRY-LA-VILLE - 60560 - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497440 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Machines d'aspiration à usage industriel ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines.